Ordre du jour du 22 mai 2008

  0 motion sur le 8ème RA de Commercy
  1 Chambre Régionale des Comptes - Observations définitives concernant la gestion de la Société d’Équipement du Bassin Lorrain (S.E.B.L.)
  2 Rapports d’activités 2006-2007 du Pôle Gérontologique / CLIC de l’UTAS de Bar le Duc
  3 Inventaire départemental des Espaces Naturels Sensibles : Proposition d’inscription de nouveaux sites
  4 Etablissement Public Foncier de Lorraine - Modification de statuts des Établissements Publics Fonciers
  5 Passation d’une convention d’objectifs 2008/2011 entre l’Association TRANSVERSALES de Verdun et l’ensemble de ses partenaires financiers
  6 Passation d’une convention d’objectifs pluriannuelle avec l’association Théâtre Tangente Vardar
  7 Création d’une place au foyer d’hébergement de Verdun
  8 Cession de parcelles de terrain Zone de la Grande Terre à Bar-le-Duc
  9 Réhabilitation et remise aux normes du bâtiment verrière de l’hôtel du département - Annulation de la délibération du 15/11/2007 - Organisation d’une mise en concurrence pour la passation de marchés de définition
  10 Contrats pluriannuels d’assainissement entre l’Agence de l’Eau Rhin-Meuse, le Département de la Meuse et la commune d’Euville, le Syndicat d’Assainissement et de Transports Urbains du Verdunois (SMATUV)
  11 Soutien aux acteurs de l’environnement - Conventions pluriannuelles d’objectifs
  12 Plan de mesures visant à stimuler l’insertion professionnelle des allocataires du RMI : évolution du règlement d’intervention
  13 Révision du dispositif de garde des pharmacies - Suite au vœu d’urgence de M. Roger BEAUXEROIS du 30 mars 2006
  14 Que restera-t-il des services de la Poste ? - Suite au vœu d’urgence de M. Roland CORRIER au nom des Elus de Gauche du 13 décembre 2007
  15 Plaques d’immatriculation - Suite au vœu de M. Serge NAHANT du 15 novembre 2007
  16 Composition et moyens des groupes politiques
  17 Représentation du Conseil Général au sein de diverses instances
  18 Création d’un pôle gérontologique / CLIC-label3- sur l’UTAS de Verdun
  19 Convention de financement des études et travaux de mise en accessibilité de la gare de Bar-le-Duc pour les Personnes à Mobilité Réduite (PMR)
  20 Collèges Publics - Tarifs des Services annexes d’hébergement - Organisation de l’unité de restauration du collège Maurice Barrès de Verdun
  21 Information sur la contractualisation d’un emprunt de 30 M€ au titre du financement des investissements 2007 ainsi que de la mise en place de 3 produits de couverture de taux
  22 Ligne de trésorerie : Renouvellement 2008/2009 pour 30 M€
  23 Détermination des taux de promotion au sein de certains cadres d’emplois de la Fonction Publique Territoriale
  24 Encadrement des garanties d’emprunt accordées par le Conseil Général
  25 Logement social : Octroi de Garanties d’emprunt au titre de l’exercice 2008
  26 Vente d’un immeuble départemental à Montmédy
  27 Abrogation et refonte de la politique départementale de l’eau
  28 Assouplissement de la réglementation départementale sur le financement du fonctionnement pédagogique des collèges - Suite à la question orale de M. Jean-Claude SALZIGER du 15 novembre 2007
  29 Prisme - Suite à la question orale de M. Etienne DEMULDER du 15 novembre 2007