Articles > Les Elus de Gauche (en Meuse, dans le Grand-Est, en France et en Europe) > Conseil départemental de la Meuse > Ordres du jour du Conseil départemental

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Ordre du jour du 03 juillet 2008

-  1 Instauration d’une redevance départementale pour l’installation des radars automatiques fixes sur le domaine routier départemental - Réponse aux voeux de M. Sylvain DENOYELLE du 21 décembre 2006 et de M. Jean-Louis CANOVA du 10 mai 2007
-  2 Projet de développement de Madine
-  3 Dématérialisation des actes transmis au Contrôle de Légalité
-  4 4ème Plan Départemental d’Action pour le Logement des Personnes Défavorisées - 2007-2012 (PDALPD)
-  5 Avenant n° 4 à la convention de délégation de compétences des aides à la pierre
-  6 Evolution du tissu HLM meusien
-  7 Adhésion à l’association Transfrontalière - Espace Culturel Grande Région et Désignation des représentants du Conseil Général au Conseil d’Administration
-  8 Promesse de rachat des actions détenues par la Fédération BTP de la Meuse dans le capital de la SEMAGIR
-  9 Redevance pour occupation du domaine public routier départemental par les exploitants de réseaux de communication électronique et pour les réseaux publics de transport et de distribution d’énergie électrique - Fixation du montant de la redevance annuelle
-  10 Aménagement d’un Véloroute-Voies Vertes sur l’axe du Canal de la Meuse. Demande d’avis de principe sur la liaison Ardennes - Les Koeurs
-  11 Environnement - déchets ménagers - convention 2008 ADEME - DÉPARTEMENT
-  12 Diverses mesures inhérentes à la rémunération et à la gestion des ressources humaines
-  13 Aide à la contention des animaux pour la vaccination contre la FCO - Nouveau règlement
-  14 Devenir de la politique du Temps de l’Histoire en Meuse
-  15 Développement Territorial : demande de dérogation aux règlements en vigueur
-  16 Collège de Revigny - Participation aux championnats de France de basket-ball
-  17 Nouvelle politique départementale de l’Eau
-  18 Modification des règles de financement des chantiers d’insertion
-  19 Décision Modificative 2008 n°1



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