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Ordre du jour du 23 octobre 2008

- 1 Convention pluri-annuelle de partenariat entre le Conseil Général et le Service Départemental d’Incendie et de Secours
- 2 Convention pluriannuelle 2009-2011 Lorraine Active
- 3 Répartition des sièges des départements financeurs au sein des conseils d’administration des établissements publics sociaux et médico-sociaux
- 4 Vente de terrains nus
- 5 Abrogation du plan d’alignement de la R.D. 10 à Sauvoy
- 6 Abrogation du plan d’alignement des R.D. 169a & 169 à Nant le Grand
- 7 Désignation d’un représentant du Conseil Général au sein du Comité Départemental du Tourisme
- 8 Electrification des bâtiments agricoles délocalisés - Modification de règlement
- 9 PMBE II - Dispositif d’aide à la gestion des effluents d’élevage
- 10 Gratification obligatoire de stages étudiants dans les établissements médico-sociaux privés
- 11 Délégation Lorraine à Bruxelles
- 12 Fondation du Patrimoine - Subvention de fonctionnement 2008
- 13 Mission Recyclage Agricole des Boues de Stations d’Epuration - convention Régionale 2008-2012 et Convention Départementale de financement pour l’année 2008
- 14 Soutien aux acteurs de l’environnement - Conventions pluriannuelles d’objectifs
- 15 Achat d’un terrain pour la réhabilitation de la stèle à Sampigny
- 16 Construction d’un groupe scolaire élémentaire à Charny - Recevabilité de la demande de subvention
- 17 Dispositif d’aide et de soutien pour la réussite des élèves à l’école - Suite au voeu d’urgence de Roland Corrier au nom des Elus de Gauche du 15 novembre 2007
- 18 L’avenir de l’inspection académique et des services publics - Suite au voeu d’urgence de Jean-Claude Salziger du 22 mai 2008
- 19 Déplacement de panneaux sur l’A4 - Suite au voeu de Denis Cordonnier et Jean-François Lamorlette du 22 mai 2008
- 20 Ouverture d’un BAC Technologique STAV pour la Maison Familiale Rurale de Damvillers - Suite au voeu d’urgence de Denis Cordonnier du 22 mai 2008
- 21 Préservation et valorisation de la biodiversité : site Natura 2000 - vallée de la Meuse, secteur de Stenay
- 22 Laboratoire Vétérinaire Départemental - Contrat de délégation de service public des activités d’analyse en santé animale
- 23 Politique générale des collèges publics 2009



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