Ordre du jour du 18 décembre 2008

 1 Passation d’une convention cadre entre le Conseil Général et la SACICAP
 2 Schéma départemental en faveur des personnes âgées 2009-2014 - schéma gérontologique
 3 EPAMA - Avis sur l’adhésion de la commune de Contrexéville
 4 Espaces Naturels Sensibles
- 5 Délégation de Service Public pour la mise en œuvre d’un réseau départemental haut débit de solidarité - Convention d’occupation pour l’installation sur les sites de téléphonie mobile
 6 Garanties d’emprunt 2008 OPH de la Meuse
 7 Mise en œuvre de la MASP (Mesure d’Accompagnement Social Personnalisé) au 1er janvier 2009 (loi du 5 mars 2007 réformant la protection juridique des majeurs)
 8 Orientations du Conseil Général de la Meuse concernant la tarification 2009 dans les établissements et services sociaux et médico-sociaux
 9 Passation d’un avenant à la convention multipartite et pluriannuelle passée avec l’Association Théâtre Tangente Vardar de Lachaussée
 10 Marché de nettoyage des locaux - Lot n° 6 - Hôtel du Département - Modification de la délibération du 13/11/2008
 11 Terrains BURE - Cession à EDF - Signature d’un compromis de vente
 12 Fonds Grands Travaux 2008 - Développement Territorial : demande de dérogation au règlement en vigueur
 13 Subvention aux structures Petite Enfance
 14 Fédération Familles Rurales - Établissement d’une convention et octroi de subventions pour des actions ponctuelles entrant dans le champ des priorités départementales
 15 Secours Catholique de la Meuse : Octroi d’une subvention de fonctionnement
 16 Subvention à l’ADAPEIM
 17 Aides à l’artisanat et au commerce - individualisations 2008
 18 Eau-Assainissement - Contrats pluriannuels d’assainissement entre l’Agence de l’Eau Rhin-Meuse, le Département de la Meuse et les Syndicats Intercommunaux d’Assainissement des Koeurs, de l’Orne et le SIVU des 7 Ponts
 19 Politique de subventionnement du Conseil Général
 20 Débat d’Orientation Budgétaire 2009
 21 Projet de schéma de sectorisation des collèges en cohérence avec le réseau des écoles
 22 Contrat de délégation de service public des analyses en santé animale : tarification SEGILAB au 1er janvier 2009
 23 Convention de partenariat avec le Groupement de Défense Sanitaire
 24 Nouveau collège d’ETAIN - Avis sur mémoires en réclamation des entreprises contestant leur décompte général
 25 Projet de rénovation urbaine du quartier de la Côte Sainte Catherine - Ville de Bar le Duc