Articles > Les Elus de Gauche (en Meuse, en Europe) > Conseil départemental de la Meuse > Ordres du jour du Conseil départemental

  Articles populaires  
  Popularité 100 % : Jean THOUVENIN, Bar-le-Duc, retraité SNCF, ancien combattant volontaire  
  Popularité 32 % : #SOTEU : il n’y a pas d’amour, il n’y a que des preuves d’amour- 14/09/2016  
  Popularité 32 % : Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse - 26 septembre 2016  
  Popularité 32 % : Conseil municipal Bar-le-Duc - 29 septembre 2016  
  Popularité 32 % : Le Parlement européen envoie un message fort pour lutter contre le dumping social en Europe - 14/09/2016  
  Popularité 32 % : ACCIS : un projet historique vers l’harmonisation fiscale européenne - 27/10/2016  
     

Ordre du jour du 18 novembre 2010

- 13 Reconnaissance en Etablissement Territorial de Bassin de l’institution interdépartementale des barrages du bassin de la Seine
- 23 Convention de co-maîtrise d’ouvrage entre le Conseil Général de la Meuse et la Commune de MONTSEC pour la réalisation d’une desserte forestière collective
- 31 Demande de gratuité de l’entrée du Musée Raymond Poincaré
- 33 Convention relative au versement d’une subvention de fonctionnement de la Maison départementale des personnes handicapées pour l’année 2010
- 37 ORCA : Renouvellement de la convention de participation financière du Département
- 45 Règlement d’interventions en faveur de la filière équine
- 49 Vente de mobiliers - véhicules - matériels
- 53 Débat d’Orientations Budgétaires



  Derniers articles  
  1er/01/2018 : le Parti socialiste vous présente ses meilleurs voeux  
  18/12/2017 : Conseil municipal - 21 décembre 2017  
  18/12/2017 : Autriche : le Parti socialiste condamne la coalition gouvernementale droite extrême-droite - 16 décembre 2017  
  18/12/2017 : Conférence nationale des territoires : le Parti socialiste veillera à ce que l’action de l’Etat concerne tous les territoires - 17/12/2017  
  1er/12/2017 : Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse - 07/12/2017  
  1er/12/2017 : Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse - 12/10/2017  
     


Tous droits réservés à leurs auteurs respectifs.
Contactez-nous : fede55@parti-socialiste.fr - 1 place Maurice Genevoix 55100 VERDUN - Téléphone/Fax : 03 29 84 55 62
Site développé pour une résolution de 1024x768 avec Internet Explorer 6+, Mozilla Firefox 1+, Opera 8+, Safari 2+
XHTML 1.0 CSS 2.1 Mozilla Firefox
Propulsé par : SPIP - Conception : Olivier ROUET