Ordre du jour du 16 décembre 2010

Tome 1
 15 Convention pluriannuelle de partenariat entre le Conseil Général de la Meuse et le Service Départemental d’Incendie et de Secours
 29 Répartition interdépartementale du fonds départemental de la taxe professionnelle de Meurthe et Moselle - Collecte 2010
 31 Sociétés d’Economie Mixte Locales - Rapport d’activités 2009
 51 Déchets ménagers - convention pluriannuelle 2010-2012 - ADEME-Département
 61 Nouveaux statuts du Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional de Lorraine en Syndicat Mixte Ouvert
 75 Approbation de la révision du schéma départemental des structures agricoles
 83 Approbation du document d’aménagement de la propriété départementale forestière Fondation Poincaré
 99 Schéma départemental d’accueil des gens du voyage de la Meuse 2010-2016
 169 Régie de recettes des Sites de Mémoire
 171 Approbation politique routière - 1ère phase
 205 Collèges publics - Définition de critères de répartition de l’enveloppe d’équipement
 207 TICE - Convention de mutualisation d’un ATEE avec la Région
 211 TICE - Expérimentation NETBOOK (mini ordinateur portable) pour les collégiens
 213 Orientations du Conseil Général de la Meuse concernant la tarification 2011 dans les établissements et services sociaux et médico-sociaux
 219 Propositions de mise en œuvre de l’étude sur la mutualisation des moyens dans les ESMS - Etablissements et Services Sociaux et Médico-Sociaux
 225 Avenant n°1 à la convention relative à la mise à disposition sans limitation de durée des ouvriers des parcs et ateliers validée lors de la séance du Conseil Général du 17 juin 2010
 229 Octroi de garanties d’emprunts à l’OPH et à la SAVTB de la Meuse au titre de l’exercice 2010
 231 Amendements au Règlement départemental des transports
 235 Aide à l’investissement des associations culturelles - Prolongation des délais de réalisation
 237 Subventions d’investissement - Prorogation d’arrêtés
 239 Politique de l’eau, arrêtés de prorogation
 241 Report de validation de subvention octroyée à l’EHPAD de Commercy
 243 Subvention d’investissement pour l’EHPAD de Ligny en Barrois
 245 Prorogation des dossiers de mise aux normes 2007 (PMPLEE) et reprogrammation des dossiers soldés de 2006
 249 Budget Primitif 2011

Tome 2
 7 Convention avec la Fondation Charles De Gaulle concernant la création d’une exposition au Fort de Douaumont
 23 Accord cadre Etat-Département relatif au tourisme de mémoire
 Désignation des représentants du Conseil général de la Meuse au sein des conférences de territoire