Ordre du jour : 09 février 2012

 13 Avis sur la révision des classements de protection des cours d’eau du bassin Seine-Normandie
 19 Grille de répartition des agents des collèges (retiré de l’ordre du jour)
 23 Axe 1 de la mise en œuvre de la mutualisation dans les ESMS : étude sur les assurances du personnel
 29 Politique régionale d’appui aux territoires : désignation de représentants du Conseil Général et autorisation de signature des contrats
 39 Habitat privé : Modification du Programme d’Actions de la Meuse 2010-2012
 87 Groupement de commandes ENT - Commission d’Appel d’Offres
 89 Mise à jour du règlement intérieur applicable aux agents des services départementaux
 97 Information sur les financements 2011
 99 FDPTP 2010 - Répartition part communes concernées et défavorisées - FDPTP 2011 - Répartition dotation de l’Etat communes défavorisées et EPCI défavorisés
 141 Convention de transaction pour un marché de construction d’une cantine scolaire au collège de Fresnes en Woëvre
 147 Convention de mandatement pour des restaurations de statues pour l’exposition de 2013 Trésors de Meuse
 153 Convention multipartenariale relative à l’exploitation et au financement du système d’information multimodale en région Lorraine
 189 Reconventionnement de la Maison de l’Emploi meusienne - Versement de l’avance 2012
 193 Positionnement de l’Assemblée Départementale sur l’avenir du golf de Combles en Barrois
 197 Avenant portant révision à mi-parcours du Contrat de Projet Interrégional sur la prévention des inondations dans le bassin versant de la Meuse pour la période 2007-2013
 205 Eau/Assainissement – Communauté de Communes entre Aire et Meuse – Réhabilitation des installations d’assainissement non collectif de FRESNES-AU-MONT – Attribution d’une subvention dérogatoire au titre du fonds de Solidarité Urbain Rural
 tome 2
7 Implantation de SAFRAN à Commercy