13 Ouverture de la séance par M. Christian Namy, Président du Conseil général
15 Approbation des procés-verbaux des réunions du Conseil général du 14 et 15 décembre 2011 et du 9 février 2012
19 Défendons la ligne SNCF N° 5 - vœu d’urgence de Samuel Hazard, Guy Navel, Jean Picart, Christian Ponsignon - l’urgence est repoussée 23 Discours du Président
29 Constitution de la Commission Départementale des Espaces, Sites et Itinéraires (CDESI) relatifs aux Sports de nature de la Meuse
39 Grille de répartition des agents des collèges
45 Groupement de commande ENT – Avenant à la convention
51 Présentation du Projet Régional de Santé
67 Demande d’intégration du Département de la Meuse en tant que membre à part entière du Sommet des Exécutifs de la Grande Région et membre associé au Groupement Européen de Coopération Transfrontalière ’ Secrétariat du Sommet Grande Région’
75 Compte Administratif 2011 et Compte de Gestion
99 Budget Supplémentaire 2012
111 Demandes de remise gracieuse sur pénalités de retard de paiement des taxes départementales d’urbanisme
117 Plan Sécheresse
129 IUFM - Convention de fonctionnement 2012
141 Programme TICE 2012
147 Extension de capacité et d’agrément d’un lieu de vie
151 Habilitation à l’aide sociale de deux logements à la MARPA de Dammarie sur Saulx
155 INTERREG IVA Grande Région - Modification de la convention de partenariat relative à la mise en oeuvre, la gestion, le suivi du programme et le contrôle des dépenses
195 Délégations du Conseil Général au Président du Conseil Général en matière de marchés publics
201 Information au CG du récapitulatif des ventes de résidus et produits métalliques usagés et de bois réalisées au cours de l’année 2011 dans le cadre de la délégation du Conseil Général à son Président
205 Entrée du Conseil Général de la Meuse au capital de la Société SAVéCOM
235 Habitat privé : Avenant n°2 à la convention relative au PIG départemental « Maîtrise de la précarité énergétique »
243 Pré-programmation des Logements Locatifs Sociaux 2012
253 Aide financière pour la numérisation de 2 salles de cinéma en Meuse
259 Parrainage d’un athlète meusien - convention pluriannuelle (2012 à 2014)
269 Partenariat avec la régie mobilité portée par l’AMIE
281 Fonctionnement CODERPA Meuse (Comité Départemental des Retraités et des Personnes Agées) - question de Alain Verneau
13 Ouverture de la séance par M. Christian Namy, Président du Conseil général
