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Ordre du jour : 05 avril 2012

- 13 Ouverture de la séance par M. Christian Namy, Président du Conseil général
- 15 Approbation des procés-verbaux des réunions du Conseil général du 14 et 15 décembre 2011 et du 9 février 2012
- 19 Défendons la ligne SNCF N° 5 - vœu d’urgence de Samuel Hazard, Guy Navel, Jean Picart, Christian Ponsignon - l’urgence est repoussée
- 23 Discours du Président
- 29 Constitution de la Commission Départementale des Espaces, Sites et Itinéraires (CDESI) relatifs aux Sports de nature de la Meuse
- 39 Grille de répartition des agents des collèges
- 45 Groupement de commande ENT – Avenant à la convention
- 51 Présentation du Projet Régional de Santé
- 67 Demande d’intégration du Département de la Meuse en tant que membre à part entière du Sommet des Exécutifs de la Grande Région et membre associé au Groupement Européen de Coopération Transfrontalière ’ Secrétariat du Sommet Grande Région’
- 75 Compte Administratif 2011 et Compte de Gestion
- 99 Budget Supplémentaire 2012
- 111 Demandes de remise gracieuse sur pénalités de retard de paiement des taxes départementales d’urbanisme
- 117 Plan Sécheresse
- 129 IUFM - Convention de fonctionnement 2012
- 141 Programme TICE 2012
- 147 Extension de capacité et d’agrément d’un lieu de vie
- 151 Habilitation à l’aide sociale de deux logements à la MARPA de Dammarie sur Saulx
- 155 INTERREG IVA Grande Région - Modification de la convention de partenariat relative à la mise en oeuvre, la gestion, le suivi du programme et le contrôle des dépenses
- 195 Délégations du Conseil Général au Président du Conseil Général en matière de marchés publics
- 201 Information au CG du récapitulatif des ventes de résidus et produits métalliques usagés et de bois réalisées au cours de l’année 2011 dans le cadre de la délégation du Conseil Général à son Président
- 205 Entrée du Conseil Général de la Meuse au capital de la Société SAVéCOM
- 235 Habitat privé : Avenant n°2 à la convention relative au PIG départemental « Maîtrise de la précarité énergétique »
- 243 Pré-programmation des Logements Locatifs Sociaux 2012
- 253 Aide financière pour la numérisation de 2 salles de cinéma en Meuse
- 259 Parrainage d’un athlète meusien - convention pluriannuelle (2012 à 2014)
- 269 Partenariat avec la régie mobilité portée par l’AMIE
- 281 Fonctionnement CODERPA Meuse (Comité Départemental des Retraités et des Personnes Agées) - question de Alain Verneau



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