Ordre du jour : 07 juin 2012

 13 CRC - Rapport d’observations définitives - Conditions de mise en œuvre de la LGV Est
 43 Fixation de ratios d’avancement de grade
 45 Projet de promesse de donation de collection du Bois d’Epense, faïencerie des Islettes au Département
 47 Convention régissant la prise en charge du papier usagé par l’association l’AMIE
 49 Syndicat Mixte de la Vallée de l’Othain - Désignation de 3 représentants du Conseil Général
 53 EPCI 52/55 - Annulation de la convention relative à l’appui apporté par le Conseil Général de la Meuse en matière de personnel et de moyens auprès de l’EPCI 52/55
 55 Projet de développement du Syndicat Mixte d’Aménagement du Lac de Madine – 1ère Tranche de Travaux - Affectation des crédits 2012
 57 Répartition du Fonds Départemental de Péréquation de la Taxe Additionnelle aux Droits d’enregistrement 2011
 69 Programme départemental d’insertion et du pacte territorial pour l’insertion 2012-2016
 75 Règlement intérieur des fonds d’insertion
 93 Convention régissant la résidence d’auteur ou d’artiste
 101 Convention de partenariat avec le Musée Lorrain de Nancy pour l’exposition du trésor de Pouilly au Musée européen de la Bière à Stenay
 113 Convention de subventionnement pour le poste d’animateur culturel des 2 musées de Montmédy
 117 Cités scolaires meusiennes - Conventions de répartition des charges entre la Région Lorraine et le Conseil Général
 131 Internat d’excellence
 133 Prise en charge des déplacements des collégiens dans le cadre des cordées de la réussite et de la semaine de l’industrie
 137 Accompagnement renforcé des bénéficiaires du RSA en situation de handicap - Expérimentation
 149 Convention tripartite relative à l’accompagnement des gens du voyage
 155 Demande de dérogation au règlement financier départemental afin d’accorder une subvention au titre de la politique départementale de l’eau

tome 2

 7 Nouvelle politique territorialisée de l’habitat et reconduction de la délégation de compétence pour la gestion des aides a la pierre
 23 Modification du Règlement Départemental des Transports
 29 Avenant à la Convention d’Utilité Sociale 2011-2016 de l’OPH de la Meuse