13 CRC - Rapport d’observations définitives - Conditions de mise en œuvre de la LGV Est
43 Fixation de ratios d’avancement de grade
45 Projet de promesse de donation de collection du Bois d’Epense, faïencerie des Islettes au Département
47 Convention régissant la prise en charge du papier usagé par l’association l’AMIE
49 Syndicat Mixte de la Vallée de l’Othain - Désignation de 3 représentants du Conseil Général
53 EPCI 52/55 - Annulation de la convention relative à l’appui apporté par le Conseil Général de la Meuse en matière de personnel et de moyens auprès de l’EPCI 52/55
55 Projet de développement du Syndicat Mixte d’Aménagement du Lac de Madine – 1ère Tranche de Travaux - Affectation des crédits 2012
57 Répartition du Fonds Départemental de Péréquation de la Taxe Additionnelle aux Droits d’enregistrement 2011
69 Programme départemental d’insertion et du pacte territorial pour l’insertion 2012-2016
75 Règlement intérieur des fonds d’insertion
93 Convention régissant la résidence d’auteur ou d’artiste
101 Convention de partenariat avec le Musée Lorrain de Nancy pour l’exposition du trésor de Pouilly au Musée européen de la Bière à Stenay
113 Convention de subventionnement pour le poste d’animateur culturel des 2 musées de Montmédy
117 Cités scolaires meusiennes - Conventions de répartition des charges entre la Région Lorraine et le Conseil Général
131 Internat d’excellence
133 Prise en charge des déplacements des collégiens dans le cadre des cordées de la réussite et de la semaine de l’industrie
137 Accompagnement renforcé des bénéficiaires du RSA en situation de handicap - Expérimentation
149 Convention tripartite relative à l’accompagnement des gens du voyage
155 Demande de dérogation au règlement financier départemental afin d’accorder une subvention au titre de la politique départementale de l’eau
tome 2
7 Nouvelle politique territorialisée de l’habitat et reconduction de la délégation de compétence pour la gestion des aides a la pierre
23 Modification du Règlement Départemental des Transports
29 Avenant à la Convention d’Utilité Sociale 2011-2016 de l’OPH de la Meuse