Articles > Les Elus de Gauche (en Meuse, en Europe) > Conseil départemental de la Meuse > Ordres du jour du Conseil départemental

  Articles populaires  
  Popularité 100 % : Résolution sur le TTIP en commission du commerce international : un résultat insatisfaisant - 28/05/2015  
  Popularité 64 % : Communiqués - 03 avril 2012  
  Popularité 64 % : mise en place d’un brevet européen efficace - 21/09/2007  
  Popularité 63 % : Budget 2012 : le gouvernement amplifie sa guerre contre les services publics - 18/10/2011  
  Popularité 63 % : Finances locales : une opposition constructive, un gouvernement sourd et méprisant - 31/10/2007  
  Popularité 63 % : Migrations en Méditerranée : relever un défi historique, mettre un terme aux tragédies - 13/05/2015  
     

Conseil général - séance plénière - 13 février 2014

Le Conseil général de le Meuse sera réuni en séance plénière jeudi 13 février 2014 (entrée libre)

  • 11 heures : ouverture de la séance plénière (vœux d’urgence, rapports inscrits à l’ordre du jour)
  • à 14 heures : reprise de la séance (suite de l’ordre du jour)

Ordre du jour

  • 13 Relèvement du taux de la taxe de publicité foncière ou de droit d’enregistrement
  • 17 Golf de Combles-en-Barrois - Montant des indemnités d’expropriation
  • 19 Convention d’apport en compte courant d’associé entre le Département et la SEM Meuse Aménagement (SEMMA)
  • 27 Meuse Entreprise - Partenariat avec la Chambre de Commerce et d’Industrie de la Meuse - Positionnement de l’agent du Département
  • 33 Accompagnement financier au projet ’Pôle d’Excellence Rural’ Nasium
  • 37 Conclusions de la consultation des opérateurs sur le Schéma Directeur Territorial d’Aménagement Numérique en Meuse et perspectives
  • 41 Environnement - Avis du Conseil Général sur la révision de la Charte du Parc Naturel Régional de Lorraine
  • 79 Meuse Energies Nouvelles - Révision de la procédure de labellisation
  • 89 Site Natura 2000 - ZPS Vallée de la Meuse - Animation liée aux mesures agro-environnementales 2014
  • 105 Avis sur le projet de périmètre du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) Rupt de Mad - Esch - Trey
  • 117 Désignation de représentants du Conseil Général à une Commission d’Appel d’Offres du Groupement de commandes pour la fourniture de prestations intellectuelles dans le cadre de l’élaboration d’un Plan Départemental de l’Habitat
  • 119 Charte de l’accompagnateur de transports scolaires sur le réseau départemental du Conseil Général de la Meuse
  • 125 Patrimoine Protégé - Reprogrammation d’un dossier de subvention


  Derniers articles  
  30/01/2020 : Conseil municipal de Bar-le-Duc - 06 février 2020  
  11/01/2020 : Débat retraites au Sénat : "C’était le Titanic" - 10/01/2019  
  30/12/2019 : Lutter contre la désertification médicale  
  30/12/2019 : Enquête PISA : le choc des inégalités n’est pas une fatalité  
  30/12/2019 : Réforme des retraites - Où en sommes nous ?  
  13/12/2019 : Conseil municipal de Bar-le-Duc - 19 décembre 2019  
     


Tous droits réservés à leurs auteurs respectifs.
Contactez-nous : fede55@parti-socialiste.fr - 1 place Maurice Genevoix 55100 VERDUN - Téléphone/Fax : 03 29 84 55 62
Site développé pour une résolution de 1024x768 avec Internet Explorer 6+, Mozilla Firefox 1+, Opera 8+, Safari 2+
XHTML 1.0 CSS 2.1 Mozilla Firefox
Propulsé par : SPIP - Conception : Olivier ROUET