Articles > Les Elus de Gauche (en Meuse, en Europe) > Conseil départemental de la Meuse > Ordres du jour du Conseil départemental

  Articles populaires  
  Popularité 100 % : Jean THOUVENIN, Bar-le-Duc, retraité SNCF, ancien combattant volontaire  
  Popularité 66 % : Les forums de la refondation - 20/11/2017  
  Popularité 66 % : TURQUIE : le Parti socialiste condamne les dernières arrestations de maires kurdes - 20/08/2019  
  Popularité 66 % : La recherche publique se mobilise - 28/11/2008  
  Popularité 66 % : Meuse : résultats 1er tour  
  Popularité 65 % : Maryse Gentilhomme  
     

Conseil départemental de la Meuse - 20 octobre 2016

Le Conseil départemental de la Meuse sera réuni en session plénière (entrée libre) jeudi 20 octobre 2016 à 11 h à l’Hôtel du Département

Ordre du jour

  1. Décision modificative - Budget Supplémentaire 2016
  2. Centre régional de la propriété forestière Lorraine-Alsace - Attribution de subvention 2016
  3. CAUE Attribution d’une subvention complémentaire
  4. DemandedesubventionglobaleFSE2017-2020
  5. Redevance pour l’occupation provisoire du domaine public par les gestionnaires de réseau de transport et de distribution de gaz pour l’année 2015 et les suivantes
  6. Proposition d’une méthodologie pour élaborer un nouveau Schéma d’Aménagement Touristique pour la Meuse pour les années 2017 à 2021
  7. Collèges publics-Dotations de fonctionnement 2017
  8. Collèges publics - Tarification restauration 2017
  9. Schémadel’enfance2016-2020
  10. EPCC Mémorial - Champ de bataille de Verdun Annexe1 : Statuts de l’EPCC Mémorial de Verdun Champ de bataille Annexe2 : Engagement du CNSV à transférer la propriété du Mémorial au Département de la Meuse Annexe3 : Synthèse des statuts et des engagements pour le Département
  11. Modifications du Règlement Départemental des Transports Annexe-1-Règlement 2-annexe tarifaire
  12. Schéma Directeur d’Accessibilité des Services, Agenda d’accessibilité programmée du réseau départemental des transports de la Meuse (SdAP)
  13. Modification relative à la subvention de fonctionnement attribuée à l’ANATEEP
  14. Modification du Règlement intérieur du FSL
  15. Modalités de liquidation du Syndicat Mixte de Marville
  16. Information sur la contractualisation d’un emprunt de5M€ auprès de l’AFL au titre des financements 2016
  17. Répartition du Fonds Départemental de Péréquation de la Taxe Professionnelle au titre de 2016


  Derniers articles  
  13/11/2019 : Bar Info - Tribune de l’Opposition - 11/2019 - "Paroles fortes, mais actes mous" - 04/11/2019  
  12/11/2019 : Contre la mort programmée de l’hôpital public - 14/11/2019  
  2/11/2019 : Plan d’urgence pour l’hôpital et l’autonomie - 10/2019  
  29/10/2019 : Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse - séance publique - jeudi 14 novembre 2019  
  25/10/2019 : Projet de Développement de territoire pour l’accompagnement de CIGEO - 10/2019  
  22/10/2019 : Vous avez une minute ?  
     


Tous droits réservés à leurs auteurs respectifs.
Contactez-nous : fede55@parti-socialiste.fr - 1 place Maurice Genevoix 55100 VERDUN - Téléphone/Fax : 03 29 84 55 62
Site développé pour une résolution de 1024x768 avec Internet Explorer 6+, Mozilla Firefox 1+, Opera 8+, Safari 2+
XHTML 1.0 CSS 2.1 Mozilla Firefox
Propulsé par : SPIP - Conception : Olivier ROUET