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Conseil municipal - 20 juin 2017

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc en séance plénière mardi 20 juin 2017 à 18 h 15 à l’Hôtel de Ville (entrée libre)

N° dossier / objet

  1. Répartition budgétaire des subventions reçues dans le cadre du PLEA - année scolaire 2016-2017
  2. Signature du contrat territorial d’éducation artistique et culturelle
  3. Subventions à caractère culturel
  4. Subvention à la Chambre d’Agriculture de la Meuse concernant l’exposition "climat & Agriculture"
  5. Convention avec le Département de la Meuse pour l’accueil des mineurs isolés non accompagnés au sein du Foyer Universitaire
  6. Appel à projet associatif agenda 21 - attribution des subventions
  7. Versement du solde de la subvention 2016 l’Association de Coordination des Centres Socioculturels de Bar le Duc
  8. Accessibilité des arrêts de bus de Bar-le-Duc - programmation 2017
  9. Mise hors d’eau de l’Église Saint Antoine : Programmation de la phase 2 des travaux
  10. Rénovation de l’éclairage public des quais
  11. Révision du PLU de la Commune de BAR LE DUC - définition des objectifs et détermination des modalités de la concertation
  12. Intégration au régime forestier de parcelles communales
  13. Cotisation label Villes et Villages Fleuris
  14. Présentation et approbation du plan "Zéro phyto"
  15. Rapport Annuel Délégation de chauffage Urbain à la Côte Sainte Catherine - Saison de chauffe 2015 / 2016
  16. Convention avec le Comité d’Action Sociale
  17. Transformations de poste et mise à jour du tableau des effectifs
  18. Adhésion au service remplacement-intérim du CDG 55
  19. Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville de Bar-le-Duc, la Communauté d’Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse et le CIAS Bar-le-Duc Sud Meuse pour un marché d’exploitation des installations de chauffage
  20. Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville de Bar-le-Duc, le CIAS et la Communauté d’Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse pour la fourniture de titres restaurant
  21. Information au Conseil Municipal concernant les marchés conclus en procédure adaptée depuis le 4 mai 2017
  22. Pertes sur créances irrécouvrables
  23. Approbation du PV de transfert du syndicat mixte de Velaines
  24. Décision modificatrice
  25. Versement fonds de concours travaux de sécurisation et mise aux normes EHPAD du CIAS


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