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Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse - 07/12/2017

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse ==> séance publique le jeudi 07 décembre 2017 à 18 h 45 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)
Ordre du jour

  1. Tarifs et accès déchèteries - Année 2018
  2. Convention d’adhésion à l’association AtMO Grand Est
  3. Signature d’un contrat pour la collecte des piles usagées
  4. Signature d’un nouveau contrat pour la reprise des emballages et papiers issus de la collecte sélective
  5. Signature d’une convention de reprise des sacs jaunes usagers pour l’obtention d’une TVA réduite
  6. Eau et assainissement – financement des extensions de réseaux
  7. Extension du réseau d’eau potable à Naives-Rosières
  8. Extension des réseaux d’eau potable et d’eaux usées à Longeaux
  9. Projet d’assainissement collectif à Resson - demande d’aide financière
  10. Projet d’assainissement collectif à Resson - études complémentaires - demande de subventions
  11. Convention de mise à disposition d’emplacement pour une antenne-relais de téléphonie mobile au château d’eau situé à Beurey-sur-Saulx
  12. Rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau et de l’assainissement - Syndicat Mixte Germain Guérard
  13. Travaux de réduction des fuites sur les communes de COMBLES-EN-BARROIS et NAIVES-ROSIERES - demande d’aide financière (appel à projets de l’Agence de I’Eau Seine Normandie)
  14. Tarifs des installations sportives communautaires
  15. Tarifs des médiathèques communautaires
  16. Valorisation des charges supplétives
  17. Approbation du schéma départemental d’amélioration de l’accessibilité des services au public (SDAASP) de la Meuse 2018-2024
  18. Adhésions et cotisations 2018
  19. Garantie de l’emprunt ‘a la CARSAT Nord-Est nécessaire à l‘opération de reconstruction de la résidence autonomie du CIAS
  20. Transfert des Zones d’Activités Economiques communales dans le cadre de l’application de la Loi NOTRe
  21. Convention d’autorisation de financements complémentaires des EPCI du Grand Est dans le champ des aides aux entreprises
  22. Attribution de Subventions aux PME et TPE du territoire - enveloppe 2017 - 2ème tranche
  23. Convention de partenariat et soutien financier avec Alexis Lorraine au titre de l’année 2018
  24. Attribution d’une subvention exceptionnelle à i’Ofiîce de Tourisme Meuse Grand Sud – Formation de guide conférencier
  25. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Office de Tourisme Meuse Grand Sud - Sentiers de randonnée
  26. Convention de prestation de service avec la commune de Tronville en Barrois
  27. Convention de mise à disposition d’un agent de la Ville de Bar le Duc
  28. Transformation de poste
  29. Ratio d’avancement de grade
  30. Information au Conseil Communautaire concernant les marchés conclus en procédure adaptée depuis le 22 juin 2017
  31. information au Conseil Communautaire concernant la délibération prise par le Bureau du 19 juin 2017 relative à la Constitution d’un groupement de commandes pour un marché d’exploitation des installations de chauffage et ia délibération prise par le Bureau du 13 novembre 2017 relative à la conclusion de l’avenant n°1 au marché 2015/07 Fourniture de gaz naturel
  32. Information au Conseil sur la renégociation de la dette
  33. Attribution de compensation 2018
  34. Tarif Prestations de Services pour 2018
  35. Exécution budgétaire du budget 2018 avant son adoption
  36. Acompte sur la Subvention 2018 au (CIAS) Centre intercommunal d’ActIon Sociale de la Communauté d’Agglomération Bar le Duc Sud Meuse
  37. Décision modificative
  38. Modification de l’attribution de la part communautaire de la mesure 6.10 du GIP Objectif Meuse
  39. Mise à disposition du service Urbanisme de la Communauté d’Agglomération Bar le Duc Sud Meuse auprès des Communes de la CODECOM des Portes de Meuse
  40. Fixation du prix de l’eau et de l’assainissement, et des tarifs des prestations
  41. Information sur la procédure de Marché de Partenariat pour la maîtrise d’ouvrage de la reconstruction de l’EHPAD du CIAS
  42. Affaires diverses.


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