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Conseil départemental de la Meuse - 22 mars 2018

Le Conseil départemental de la Meuse en session plénière (entrée libre) jeudi 22 mars 2018 à 11 h à l’Hôtel du Département

Ordre du jour

  • 01-Collèges publics : section Jeunes sapeurs-pompiers
  • 02-Collèges privés - Evolution du forfait élève relatif à la dotation de fonctionnement pour le personnel non enseignant de l’externat
  • 03-Patrimoine - Financement des travaux de restauration de l’église abbatiale de Lachalade - Demande de dérogation au Règlement Financier Départemental
  • 04-Création d’une régie d’avances des Solidarités
  • 05-Création d’une régie d’avances du Parc Départemental
  • 06-Evolution de l’offre d’hébergement des jeunes confiés à la Protection de l’Enfance
  • 07-CAUE - participations financières 2018
  • 08-Schéma Départemental de l’Autonomie 2018-2022
  • 09-Plan collèges - arrêté de sectorisation et mesures complémentaires (rapport retiré en séance)
  • 10-Modification du règlement des aides de la politique sportive départementale
  • 11-EPAMA - Modifications statutaires
  • 12-Révision de la politique départementale en faveur des Espaces Naturels Sensibles.
  • 13-Information sur la contractualisation d’un emprunt de 10 M€ auprès de l’AFL au titre des financements 2017
  • 14-Information sur les opérations de couverture 2017 de la dette départementale (swap 452, contre swaps 371 et 372 Arkéa)
  • 15-BUDGET 2017 - Prélèvement sur dépenses imprévues - Communication


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