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Conseil municipal de Bar-le-Duc - 28 juin 2018

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc en séance plénière jeudi 28 juinl 2018 à 18 h 15 à l’Hôtel de Ville (entrée libre)

N° dossier / objet

  1. Installation d’une nouvelle Conseillère Municipale
  2. FUCLEM — Désignation d’un nouveau représentant
  3. AMORCE - Désignation d’un nouveau représentant
  4. Adoption des comptes administratifs 2017
  5. Affectation des résultats 2017
  6. Adoption des comptes de gestion 2017
  7. Adoption du compte administratif 2017 de la caisse des écoles
  8. Adoption du compte de gestion 2017 de la caisse des écoles
  9. Ré-ouverture du centre de loisirs de la Fédération les mercredis durant les vacances scolaires et modification du règlement intérieur
  10. Définition des tarifs pour le centre de loisirs de la Fédération les mercredis matin en période scolaire.
  11. Création d’un atlas des ressources naturelles : bilan intermédiaire et versement de la subvention 2018
  12. Subventions à caractère culturel
  13. Subvention - Travaux oratoire du collège Gilles de Trèves
  14. Versement du solde de la subvention 2017 à l’Association de Coordination des Centres Socioculturels de Bar le Duc
  15. Rapport sur la Politique de la Ville et la Dotation de Solidarité Urbaine 2016-2017
  16. Subventions à caractère sportif
  17. Déclassement chemin rural site de la ’Féde’ration’ et rétrocession à l’Association du Chemin de Fer Historique de la Voie Sacrée
  18. Servitude de passage au profit de EN EDIS - parcelles AN N" 81 et 88 Rue Bradfer - BAR LE DUC
  19. Cession parcelle communale - Rue de Saint-Mihiel
  20. Mise en accessibilité des arrêts de bus : programme 2018
  21. Rénovation des menuiseries des écoles Bugnon et Claudel
  22. Modification du tableau des effectifs
  23. Pertes sur créances irrécouvrables
  24. Décision modificative
  25. Information au Conseil Municipal concernant les marchés conclus en procédure adaptée depuis le 19 avril 2018
  26. Convention de groupement de commande pour le contrôle technique périodique des points d’eau incendie
  27. Engagement du programme "action cœur de ville"
  28. Orientations pour l’aménagement du quartier Saint Jean
  29. Affaires diverses.

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