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Conseil municipal de Bar-le-Duc - 20 décembre 2018

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc en séance plénière jeudi 20 décembre 2018 à 18 h 15 à l’Hôtel de Ville (entrée libre)

N° dossier / objet

  1. Installation d’un nouveau Conseiller Municipal
  2. Débat d’orientations budgétaires 2019
  3. Frais de scolarité des enfants domiciliés hors de Bar-le-Duc fréquentant les écoles barisiennes - Année 2018/2019
  4. Classes d’environnement 2019
  5. Festival RenaissanceS 2019
  6. Création d’une commission consultative pour les noms de rue de Bar le Duc
  7. Subvention de l’Etat pour le label Ville d’Art et d’Histoire 2018
  8. Tarifs et valorisations de salles et matériels municipaux pour année 2019
  9. Règlement intérieur de la Salle Dumas
  10. Valorisation des charges supplétives 2018
  11. Avances sur subventions 2019 au profit d’associations culturelles ou d’animation du territoire
  12. Avance sur subvention 2019 à l’Association de Coordination des Centres Socioculturels de Bar le Duc
  13. Appel à projet Agenda 21 : Seconde attribution de subvention
  14. Convention pour remédier à un affaissement du sol aux abords de la Résidence de Champagne
  15. Vente immeuble 26 rue Louis Joblot (complément délibération CM du 27.09.2018)
  16. Centre socioculturel de la Côte Sainte-Catherine - Validation de l’APD et du plan de financement
  17. Rapports annuels 2017 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable, de l’assainissement collectif et de l’assainissement non collectif
  18. Vente de véhicules réformés
  19. Droits de Voiries et de Stationnements - Tarifs des emplacements (cirques, marché, fêtes foraine) Année 2019
  20. Rapports d’activités 2017 de la Communauté d’Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse
  21. Révision des tarifs de concessions de cimetière et prestations funéraires
  22. Demandes de fonds de concours pour la rénovation des menuiseries de l’école Cocteau Haut
  23. Mise en place du compte personnel d’activité
  24. Transformation de postes
  25. Création d’un poste de chargé de mission Communication
  26. Avance sur subvention au comité d’action sociale
  27. Information au Conseil Municipal concernant les marchés conclus en procédure adaptée depuis le 27 septembre 2018
  28. Constitution d’une provision pour risque
  29. Exécution budgétaire du budget 2019 avant son adoption
  30. Tarif des Prestations de Services et de la Télédistribution pour 2019
  31. Tarifs cuisine 2019
  32. Décision modificative
  33. Motion de soutien au Département de la Meuse
  34. Indemnité au comptable public
  35. Tarifs de Locations d’Installations sportives
  36. Avances sur subventions sportives année 2019
  37. Affaires diverses.

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