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Conseil municipal de Bar-le-Duc - 07 février 2019

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc en séance plénière jeudi 07 février 2019 à 18 h 15 à l’Hôtel de Ville (entrée libre)

N° dossier / objet

  1. Budget primitif 2019
  2. Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2019
  3. Diagnostic préalable à l’établissement du Projet Educatif Global
  4. Financement de l’école privée
  5. Tarifs restaurant scolaire et garderie - Année 2019/2020
  6. Subventions Culture/Animations
  7. Subventions aux associations à caractère promotionnel au titre de l’année 2019
  8. Octroi de subventions aux associations à caractère social, humanitaire ou socioculturel, au titre de 2019
  9. Subventions à caractère sportif
  10. Subventions aux associations à caractère environnemental au titre de l’année 2019
  11. Office de Tourisme - Désignation d’un nouveau délégué au tourisme suppléant représentant de la vie associative
  12. Transformation de postes
  13. Mise en oeuvre du RGPD - Constitution de la Société publique locale "Gestion Locale", approbation des statuts, entrée au capital, désignation des représentants
  14. Rétrocession d’un délaissé de voirie SACICAP de Lorraine / Commune de Bar-le-Duc
  15. Aménagements urbains de l’îlot central du quartier Saint Jean - Validation de I’AVP
  16. Ajustement du Plan Pluriannuel d’investissements (PPI) - 2016-2022
  17. Affaires diverses.

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