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Conseil municipal de Bar-le-Duc - 06 février 2020

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc en séance plénière jeudi 06 février 2020 à 18 h 15 à l’Hôtel de Ville - salle du Conseil municipal (entrée libre)

N° dossier / objet

  1. Budget primitif 2020
  2. Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2020
  3. Tarifs restaurant scolaire et garderie - Année 2020/2021
  4. Subventions aux associations à caractère promotionnel au titre de l’année 2020
  5. Subventions Culture/Animations
  6. Subventions à caractère sportif
  7. Octroi de subventions aux associations à caractère social, humanitaire ou socioculturel au titre de 2020
  8. Subventions aux associations à caractère environnemental au titre de l’année 2020
  9. Projet de mise en conformité réglementaire du système d’assainissement de la Héronnière -Enquête publique préalable à l’autorisation environnementale
  10. Mise en place d’une Opération de revitalisation de territoire (ORT) sur le territoire communautaire
  11. Partenariat avec le CAUE de la Meuse
  12. Modification du règlement intérieur relatif à la passation des marchés publics à procédure adaptée
  13. Mise en valeur du patrimoine naturel de Bar-le-Duc - Validation du plan de financement
  14. Tarifs marché couvert
  15. Affaires diverses.

Document(s) associé(s)

Conseil municipal de Bar-le-Duc (JPEG)

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