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A partir du 30 mars 2014

Liste des articles
vendredi 3 février 2017
Conseil municipal Bar-le-Duc - 09 février 2017

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc était réuni en séance plénière jeudi 09 février 2017 à 18 h 15 à l’Hôtel de Ville (entrée libre)
N° dossier/page - objet Budget Primitif 2017 Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2017 Nouveau Projet Educatif Territorial 2017 - 2020 Financement de l’école privée Subvention à la Caisse des Ecoles au titre de l’année 2017 Fusion des écoles maternelle et élémentaire - Constitution d’une école d’application primaire Jean Errard Avances sur subventions (...)

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dimanche 11 décembre 2016
Conseil municipal Bar-le-Duc - 15 décembre 2016

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc était réuni en séance plénière jeudi 15 décembre à 18 h 15 à l’Hôtel de Ville (entrée libre)
N° dossier/page - objet Débat d’orientations budgétaires 2017 Election d’un représentant au sein du Comité de Jumelage Election d’un représentant au sein de Bar-le-Duc Animations Subvention exceptionnelle au Comité Départemental contre les Maladies Respiratoires de la Meuse Tarifs de location de salles et espaces municipaux Avances sur subventions 2017 au profit d’associations (...)

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dimanche 9 octobre 2016
Conseil municipal Bar-le-Duc - 13 octobre 2016

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc était réuni en séance plénière jeudi 13 octobre 2016 à 18 h 45 à l’Hôtel de Ville (entrée libre)
N° dossier/page - objet Mise hors d’eau de l’Église Saint Antoine : programmation de la tranche ferme sur la nef et Chapelle Saint Jean Baptiste Dérogations accordées par le Maire aux règles du repos dominical pour les commerces de détail Affaires diverses

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mercredi 21 septembre 2016
Conseil municipal Bar-le-Duc - 29 septembre 2016

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc était réuni en séance plénière jeudi 29 septembre 2016 à 18 h 15 à l’Hôtel de Ville (entrée libre)
N° dossier/page - objet 3 Solde de subvention au profit de l’UCIA 4 Convention cadre relative à l’inventaire du Patrimoine 14 Convention de mise à disposition du Théâtre municipal à l’acb, scène nationale 19 Sollicitation de la Caisse d’Allocations Familiales de la Meuse pour l’octroi d’une subvention d’investissement pour le centre de loisirs de la Fédération 20 Vente de (...)

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samedi 25 juin 2016
Conseil municipal Bar-le-Duc - 30 juin 2016

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc était réuni en séance plénière jeudi 30 juin 2016 à 18 h 15 à l’Hôtel de Ville (entrée libre)
N° dossier - objet 1.Présentation du rapport de la Chambre Régionale des Comptes sur les comptes de la Ville de Bar-­le-Duc 2.Adoption des comptes administratifs 2015 3.Affectation des résultats 4.Adoption des comptes de gestion 2015 5.Règlement intérieur de la Salle des Fêtes 6.Subvention à caractère culturel 7.Versement du solde de la subvention 2015 à l’Association de (...)

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jeudi 28 janvier 2016
Conseil municipal Bar-le-Duc - 11 février 2016

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc sera réuni en séance plénière jeudi 11 février 2016 à 18 h 30 à l’Hôtel de Ville (entrée libre) N° page - objet 3 Salle multifonction : validation du montant final du fonds de concours à la Communauté d’Agglomération pour l’acquisition du terrain 8 Rénovation de l’Hôtel de Ville : phasage et financement 9 Extension de la vidéoprotection sur la Ville de Bar le Duc 32 Fonds de concours à destination de l’EHPAD du CIAS pour travaux sur les bâtiments actuels 35 Contrat (...)

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mardi 15 décembre 2015
Conseil municipal Bar-le-Duc - 17 décembre 2015

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc était réuni en séance plénière jeudi 17 décembre 2015 à 18 h à l’Hôtel de Ville (entrée libre)
N° page - N° ordre - objet 4 - 1 - Débat d’orientations budgétaires 2016 5 - 2 - Frais de scolarité des enfants domiciliés hors de Bar-le-Duc fréquentant les écoles barisiennes - année 2015 / 2016 6 - 3 - Désaffectation de locaux scolaires École élémentaire Camille CLAUDEL, site Paul ELUARD 8 - 4 - Classes d’environnement 2016 10 - 5 - Plea - Subvention l’Acb 12 - 6 - Subvention dans (...)

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mardi 15 décembre 2015
Conseil municipal Bar-le-Duc - 14 décembre 2015

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc a été réuni en séance plénière lundi 14 septembre 2015 à l’Hôtel de Ville (entrée libre)
N° ordre - objet 1 - Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (S.D.C.I.)

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vendredi 18 septembre 2015
Conseil municipal Bar-le-Duc - 24 septembre 2015

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc a été réuni en séance plénière jeudi 24 septembre 2015 à l’Hôtel de Ville (entrée libre)
N° ordre - objet 1. Adoption de la stratégie de développement durable de l’Agenda 21 2. Tarifs des prestations de l’Harmonie Municipale 3. Evolution du statut du personnel technique du Théâtre municipal et versement d’une subvention complémentaire à l’Acb 4. Octroi de subventions aux associations à caractère général, social ou humanitaire au titre de 2015 5. Financement de l’étude sur la (...)

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vendredi 19 juin 2015
Conseil municipal Bar-le-Duc - 25 juin 2015

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc a été réuni en séance plénière jeudi 24 septembre 2015 à l’Hôtel de Ville (entrée libre)
N° page - N° dossier - objet 4 - 1. Tarifs des prestations de l’Harmonie Municipale 6 - 2. Evolution du statut du personnel technique du Théâtre municipal et versement d’une subvention complémentaire à l’Acb 8 - 3. Octroi de subventions aux associations à caractère général, social ou humanitaire au titre de 2015 10 - 4. Financement de l’étude sur la création d’un stade en eaux vives 11 (...)

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