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A partir du 30 mars 2014

Liste des articles
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samedi 9 mai 2015
Conseil municipal Bar-le-Duc - 13 mai 2015

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc était réuni en séance publique le mercredi 13 mai 2015 à 17 heures 45 à l’Hôtel de Ville (entrée libre)
Ordre du jour (avec N° de dossier) 1 Saisine de la CDAC (Commission Départementale d’Aménagement Commercial) - Permis de construire Colruyt - 83 rue Bradfer 2 Affaires diverses

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samedi 2 mai 2015
Conseil municipal Bar-le-Duc - 07 mai 2015

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc était réuni en séance publique le jeudi 07 mai 2015 à 18 heures à l’Hôtel de Ville (entrée libre)
Ordre du jour (avec N° de dossier) 1 Installation d’un nouveau Conseiller Municipal 2 Reconstruction de l’EHPAD géré par le CIAS : implantation à la Côte Sainte Catherine, mise à disposition d’un terrain et mise en oeuvre des travaux y afférents 3 Signature du contrat de ville 2015-2020 de la Communauté d’Agglomération 4 Approbation du diagnostic partagé de développement (...)

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mardi 17 mars 2015
Conseil municipal Bar-le-Duc - 26 mars 2015

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc était réuni en séance publique le jeudi 26 mars 2015 à 18 heures à l’Hôtel de Ville (entrée libre)
Ordre du jour (avec N° de page) 3 Subventions à titre culturel 2015 6 Subventions au profit de l’UCIA 7 Projet Éducatif Territorial 42 Mise en conformité des terrains de football du Stade Jean BERNARD 43 Étude sur la création d’un stade d’eau vive 45 Subventions à caractère sportif année 2015 48 Règlement des animations organisées sur le domaine public 53 Reconstruction du (...)

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mercredi 28 janvier 2015
Conseil municipal Bar-le-Duc - 5 février 2015

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc était réuni en séance publique le jeudi 5 février 2015 à 18 heures à l’Hôtel de Ville (entrée libre)
Ordre du jour
1. Budget Primitif 2015
2. Vote des taux 2015
3. Financement de l’école privée
4. Subvention à la Caisse des Ecoles au titre de l’année 2015
5. Octroi d’une subvention à l’Office de Tourisme Meuse Grand Sud pour l’ouverture de l’église Saint Etienne
6. Subventions aux associations à caractère promotionnel au titre de l’année 2015
7. Subventions aux associations (...)

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jeudi 11 décembre 2014
Conseil municipal Bar-le-Duc - 18 décembre 2014

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc était réuni en séance plénière jeudi 18 décembre 2014 à 18 h à l’Hôtel de ville de Bar-le-Duc (entrée libre)
Ordre du jour 4 Installation d’un nouveau Conseiller Municipal 5 Débat d’orientations budgétaires 2015 6 Subventions diverses 7 Tarifs de location de salles et espaces municipaux 11 Licence d’entrepreneur de spectacles - Désignation du titulaire 12 Subvention à l’Association Départementale des Pupilles de l’Enseignement Public de la Meuse 13 Frais de scolarité des (...)

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vendredi 12 septembre 2014
Conseil municipal Bar-le-Duc - 18 septembre 2014

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc était réuni en séance plénière jeudi 18 septembre 2014 à 18 h à l’Hôtel de ville de Bar-le-Duc (entrée libre)
Ordre du jour 1 Objectifs et fonctionnement du Conseil Municipal des Enfants 2 Demande de subvention d’investissement 2015 auprès de la Caisse d’Allocations Familiales pour l’accueil de loisirs municipal 3 Reprise de gestion de l’ALSH pour les enfants âgés de deux ans et demi à six ans 4 Octroi de subventions aux associations à caractère général ou social au (...)

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dimanche 22 juin 2014
Conseil municipal Bar-le-Duc - 26 juin 2014

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc était réuni jeudi 26 juin à 18 heures (Hôtel de ville de Bar-le-Duc) - entrée libre Ordre du jour 1 Installation d’un nouveau Conseiller Municipal 2 Mise en oeuvre de la réforme des rythmes scolaires à la rentrée 2014-2015 3 Enseignement - Renouvellement de mobilier scolaire 4 Subvention à l’Association des Anciens Elèves des écoles normales et l’IUFM de la Meuse 5 Subventions à caractère culturel 6 Subvention exceptionnelle au Comité de Jumelage de Bar-le-Duc 7 (...)

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mercredi 2 avril 2014
Conseil municipal Bar-le-Duc - 04 avril 2014

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc était réuni en séance plénière (entrée libre) vendredi 4 avril 2014 à 18 h 15 salle des fêtes de l’Hôtel de Ville
1 Installation du Conseil Municipal 2 Election du Maire 3 Détermination du nombre d’Adjoints au Maire 4 Election des Adjoints au Maire 5 Election des représentants au sein des commissions techniques 6 Election des représentants au sein de la Commission d’Appel d’Offres (C.A.O.) 7 Election des représentants au sein de la Caisse des Ecoles 8 Election des (...)

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samedi 23 avril 2016
Conseil municipal Bar-le-Duc - 24 mars 2016

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc était réuni en séance plénière jeudi 24 mars 2016 à 19 h 15 à l’Hôtel de Ville (entrée libre)
N° dossier - objet
1. Approbation du programme d’actions de l’Agenda 21 de la Ville de Bar-le-Duc 2. Attribution du marché 2015/19 Concours restreint de maîtrise d’oeuvre pour l’amélioration du complexe gare routière / marché couvert de Bar le Duc. 3. Attribution de la gestion du mini golf 4. Protocole échange de terrains entre la Commune de Bar-le-Duc et. la Communauté (...)

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samedi 23 avril 2016
Conseil municipal Bar-le-Duc - 28 avril 2016

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc sera réuni en séance plénière jeudi 28 avril 2016 à 19 h 15 à l’Hôtel de Ville (entrée libre)
N° dossier - objet Intégration de la Ville de Bar-le-Duc dans le Contrat Enfance Jeunesse proposé par la Caisse d’Allocations Familiales pour la période 2016-2019 Financement de l’école privée Répartition budgétaire des subventions reçues dans le cadre du PLEA - Année scolaire 2015-2016 Restauration d’oeuvres du musée pour le décor de l’Hôtel de Ville et pour l’exposition dédiée au (...)

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