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Ordres du jour des séances publiques

Liste des articles
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dimanche 1er décembre 2019
Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse - séance publique - jeudi 12 décembre 2019

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse ==> séance publique le jeudi 12 décembre 2019 à 18 h 45 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre) Ordre du jour Présentation du rapport d’activité de la société Dalkia en matière de gestion du réseau de chaleur de Ligny en Barrois Convention de prêt de broyeurs à végétaux Liste des établissements exonérés de TEOM pour l’année zozo Convention d’adhésion à l’association AtMO Grand Est Fixation du prix de l’eau et de l’assainissement, et des tarifs des (...)

Salle des fêtes de Tronville (JPEG)
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mardi 29 octobre 2019
Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse - séance publique - jeudi 14 novembre 2019

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse ==> séance publique le jeudi 14 novembre 2019 à 18 h 15 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre) Ordre du jour Avis de la Communauté d’Agglomération sur la proposition de Schéma Départemental d’Accueil et d’Habitat des Gens du Voyage (SDAHGV) de la Meuse 2019-2025 Attribution d’un fonds de concours aux communes membres de la Communauté d’Agglomération - Programme 2019 - Modification d’attribution Signature d’un contrat Territoires d’industrie Affaires (...)

document (JPEG)
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vendredi 20 septembre 2019
Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse - séance publique - jeudi 03 octobre 2019

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse ==> séance publique le jeudi 03 octobre 2019 à 18 h 45 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre) Ordre du jour Validation du projet de développement de territoire pour l’accompagnement de CIGEO Vente d’eau en gros à la COPARY Projet communal de requalification de voirie à ROBERT-ESPAGNE - renouvellement de réseau d’eau potable et branchements en plomb préalablement aux travaux de voirie Extension du réseau d’eau potable à Naives-Rosières Vente de (...)

salle des fêtes - Tronville (JPEG)
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vendredi 28 juin 2019
Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse - séance publique - jeudi 11 juillet 2019

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse ==> séance publique le jeudi 11 juillet 2019 à 18 h 45 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)
Ordre du jour Modification règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés Signature d’une convention pour la reprise des Déchets d’Équipement d’Ameublement (DEA) avec la société Eco-Mobilier Accompagner les commerçants et leurs clientèles à l’achat zéro déchet Equiper des bâtiments communautaires afin de favoriser le tri par le public Projet (...)

salle des fêtes (Tronville en Barrois) (JPEG)
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samedi 8 juin 2019
Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse - séance publique - jeudi 13 juin 2019

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse ==> séance publique le jeudi 13 juin 2019 à 19 h 45 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)
Ordre du jour Etude prise de compétence "gestion des eaux pluviales urbaines" - choix du scénario de gestion Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau et l’assainissement Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service d’Elimination des Ordures Ménagères et Assimilés Projet de service OM Intention de créer un (...)

salle de Tronville (JPEG)
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samedi 23 mars 2019
Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse - séance publique - jeudi 04 avril 2019

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse ==> séance publique le jeudi 04 avril 2019 à 18 h 45 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)
Ordre du jour Adoption des comptes administratifs 2018 Affectation des résultats 2018 Adoption des comptes de gestion 2018 Adoption du budget primitif 2019 Vote des taux 2019 Fixation du taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (T.E.O.M.) pour 2019 Révision libre de l’attribution de compensation de la Ville de Bar-le-Duc Attribution de (...)

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jeudi 28 février 2019
Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse - séance publique - jeudi 07 mars 2019

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse ==> séance publique le jeudi 07 mars 2019 à 18 h 45 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre) Ordre du jour Débat d’Orientations Budgétaires 2019 Appel à projet CITEO de modernisation de la collecte Demande de subvention LEADER pour la "Mise en valeur et protection des collections du Musée barrois" Appartenance du Musée Barrois au réseau départemental des musées de France meusiens et demande de subvention Aires d’accueil des gens du voyage - (...)

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samedi 1er décembre 2018
Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse - séance publique - jeudi 06 décembre 2018

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse ==> séance publique le jeudi 06 décembre 2018 à 18 h 45 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)
Ordre du jour Engagement dans (élaboration du PCAET et validation des modalités de concertation du public Redevance spéciale (modification du règlement, validation des tarifs 2019 et de la liste des sociétés exonérées de TEOM en 2019) Tarifs et accès déchèteries - Année 2019 Fixation du prix de l’eau et de l’assainissement, et des tarifs des prestations (...)

Conseil communautaire (JPEG)
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mardi 18 septembre 2018
Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse - 20/09/2018

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse ==> séance publique le jeudi 20 septembre 2018 à 18 h 45 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)
Ordre du jour Installation d’un nouveau représentant de la Ville de Bar-le-Duc – Philippe Serrier CIAS - Election de représentants Extension des réseaux d’eau potable et d’eaux usées à Varney (commune de Val d’Ornain) Coopération décentralisée — soutien à l’association Essor Ba Burkina Reprise de la couche de roulement rue des Bois à COMBLES-EN-BARROIS - (...)

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mardi 18 septembre 2018
Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse - 05/07/2018

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse ==> séance publique le jeudi 05 juillet 2018 à 18 h 45 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)
Ordre du jour Orientations en matière de collecte et de tarification du service public d’élimination des déchets Rapport sur la mise en œuvre de la Politique de la Ville et la Dotation de Solidarité Urbaine 2016-2017 Convention Festival Watts à Bar 2018 Projets de Maison de Santé et de cabinet médical sur le quartier de la Côte Sainte-Catherine à (...)

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