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Ordres du jour des séances publiques

Liste des articles
jeudi 2 mars 2017
Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse - 09/03/2017

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse ==> séance publique le jeudi 09 mars 2017 à 18 heures 45 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)
Ordre du jour Débat d’Orientations Budgétaires 2017 Mise à jour du règlement de la REOM Garantie de l’emprunt Caisse des Dépôts et Consignation d’AXENTIA pour la reconstruction de la résidence autonomie Les Coquillottes Garantie de l’emprunt à taux zéro de la CARSAT au profit d’AXENTIA dans le cadre de la reconstruction de la résidence autonomie Servitude (...)

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dimanche 11 décembre 2016
Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse - 14/12/2016

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse était réuni en séance publique le mercredi 14 décembre 2016 à 18 heures 45 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre) Ordre du jour Tarifs REOM et accès déchèterie - Année 2017 Mise à jour du règlement de la REOM - Avenant n ’l à la convention de collecte, recyclage et valorisation des bacs roulants PEHD usagés Fixation du prix de l’eau et de l’assainissement, et des tarifs des prestations Validation de l’APD et du plan de financement du projet de (...)

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jeudi 17 novembre 2016
Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse - 1er décembre 2016

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse était réuni en séance publique le jeudi 1er décembre 2016 à 18 heures 45 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)
Ordre du jour Lancement d’une étude pour l’élaboration du document de gestion et de valorisation de la zone humide de la Héronnière à Fains-Véel et évaluation écologique de la-zone humide de la Ballastière à Ligny-en-Barrois Alimentation en eau potable d’une nouvelle activité à Longeville en Barrois Approbation du zonage d’assainissement sur (...)

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samedi 17 septembre 2016
Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse - 26 septembre 2016

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse sera réuni en séance publique le lundi 26 septembre 2016 à 18 heures 45 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)
Ordre du jour Valorisation et recyclage des cartons issus des commerces et entreprises de la ville de Bar le Duc Valorisation des bacs usagers Demande d’inscription de la Héronnière de Fains-Véel à l’inventaire des Espaces Naturels Sensibles Demande de subvention auprès de l’Entente Marne, l’Agence de l’Eau et du Département de la Meuse (...)

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lundi 4 juillet 2016
Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse - 07 juillet 2016

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse était réuni en séance publique le jeudi 07 juillet 2016 à 19 heures 15 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)
Ordre du jour Présentation du programme d’action 2017-2027 sur I’Ornain et ses affluents au sein du territoire de l’Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse, préalablement à la demande de Déclaration d’Intérêt Générale Syndicat Mixte Germain Guérard - adhésion de la Commune de Saint André en Barrois pour la vocation EAU à compter du 1er janvier 2017 (...)

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lundi 6 juin 2016
Conseil de la Communauté d’Agglomération - 16 juin 2016

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse était réuni en séance publique le jeudi 16 juin 2016 à 18 heures 15 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)
Ordre du jour Présentation du rapport de la Chambre Régionale des Comptes sur les comptes de la Communauté d’Agglomération Constitution d’un groupement de commande en vue de réaliser les travaux de restauration de la berge de l’avenue du 94ième RI entre le pont rue du Lieutenant Vasseur et le Grand Pont Neuf sur le territoire de la commune de (...)

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dimanche 15 mai 2016
Conseil de la Communauté d’Agglomération - 19 mai 2016

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse était réuni en séance publique le jeudi 19 mai 2016 à 19 heures 30 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)
Ordre du jour Validation de l’APD et du plan de financement du projet d’aménagement des vestiaires du bâtiment Bradfer (service ordures ménagères) Restauration de maquettes d’appareils orthopédiques du Musée barrois Affectation de la part communautaire 2016 de la subvention spécifique mesure 6.10 du GIP Objectif Meuse Attribution d’une (...)

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mardi 5 avril 2016
Conseil de la Communauté d’Agglomération - 07 avril 2016

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse était réuni en séance publique le jeudi 07 avril 2016 à 18 heures 15 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre) Ordre du jour Installation d’un nouveau représentant de la Ville-de-Bar-le-Duc Adoption des comptes de gestion 2015 Adoption des comptes administratifs 2015 Affectation des résultats Budget Primitif 2016 Vote des taux 2016 Fixation du taux de la taxe Ordures Ménagères pour 2016 Constitution d’une provision pour risque Création d’une (...)

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mardi 5 avril 2016
Conseil de la Communauté d’Agglomération - 03 mars 2016

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse était réuni en séance publique le jeudi 03 mars 2016 à 18 heures 15 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)
Ordre du jour Débat d’orientations budgétaires (D.O.B.) 2016 Adhésion à la FNCCR (Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies) pour l’eau et l’assainissement Adhésion à la Médiation de l’eau pour le Service Eau Assainissement communautaire Recours M et Mme XX à Bar-le-Duc : contrôle d’assainissement erroné Recours Mme XX à (...)

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jeudi 26 novembre 2015
ComAgglo - ordre du jour du 03 décembre 2015

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse sera réuni en séance publique le jeudi 03 décembre 2015 à 18 heures à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)
Ordre du jour 1 Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (S.D.C.I.) 2 Modification de l’intérêt communautaire - Aménagement numérique du territoire 3 Présentation du Rapport annuel 2014 sur le Prix et la Qualité des Services Publics de l’Eau et de l’Assainissement établis par le Syndicat Mixte du Val de la Saulx 4 Fixation du prix de (...)

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