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Ordres du jour des séances publiques

Liste des articles
dimanche 22 novembre 2015
ComAgglo - ordre du jour du 12 novembre 2015

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc sud Meuse sera réuni en séance publique jeudi 12 novembre 2015 à 18 heures à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)
Ordre du jour 1 Soutien - Coopération décentralisée 2 Aires d’accueil des gens du voyage - modification du règlement intérieur 3 Avenant n°1 au contrat de DSP de la Piscine de Ligny en Barrois par la société Equalia 4 Convention de détachement des personnels lors de la DSP de la piscine de Ligny en Barrois (régularisation) 5 (...)

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dimanche 20 septembre 2015
ComAgglo - ordre du jour du 28 septembre 2015

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc sud Meuse était réuni en séance publique le lundi 28 septembre 2015 à 18 heures à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)
Ordre du jour I Audit financier et fiscal de la ComAgglo - analyse prospective (bureau d’Etudes Stratorial Finances) II Rapports 1 Eau potable - Plan d’actions pour l’amélioration de la qualité de l’eau et du rendement des réseaux : tranche 2016-2020 sur le périmètre de l’ex C.C. de Bar-le-Duc 2 Rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité (...)

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mercredi 1er juillet 2015
ComAgglo - ordre du jour du 9 juillet 2015

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc sud Meuse était réuni en séance publique le jeudi 09 juillet 2015 à 18 heures à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre) Ordre du jour 1 Signature du Contrat de Partenariat Lorraine et Territoires 2015-2020 pour le Pays Barrois 2 Règlement intérieur de la Médiathèque Jean Jeukens 3 Demande de subvention concernant l’étude préalable à la mise en place d’un Contrat Territoire Lecture (CTL) 4 Acquisitions d’ceuvres pour le Musée barrois 5 Acquisition d’une parcelle - (...)

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vendredi 5 juin 2015
ComAgglo - ordre du jour du 15 juin 2015

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc sud Meuse était réuni en séance publique le lundi 15 juin 2015 à 18 heures à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre) Ordre du jour 1 Installation d’un nouveau représentant de la Ville de Bar-le-Duc 2 Rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers et assimilés 3 Rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau et de l’assainissement 4 Validation de la stratégie locale de développement (...)

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vendredi 5 juin 2015
ComAgglo - ordre du jour du 9 avril 2015

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc sud meuse étai tréuni en séance publique le jeudi 09 avril 2015 à 18 heures à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)
Ordre du jour 1. Installation d’un nouveau représentant de la Ville de Bar-le-Duc (Didier Aynès en remplacement de Gilles Barnagaud) 2. Approbation du Compte Administratif 2014 - Budget Principal et Annexes de la Communauté d’Agglomération Bar le Duc Sud Meuse 3. Affectation du résultat 2014 - Budget Principal et Annexes de la Communauté (...)

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vendredi 5 juin 2015
ComAgglo - ordre du jour du 5 mars 2015

Le Conseil de la Communauté d’Agglomération Meuse Grand Sud était réuni en séance plénière jeudi 5 mars 2015 à 18 h à Tronville (salle des fêtes) - entrée libre Ordre du jour 1 Installation d’un nouveau conseiller communautaire suppléant (commune de Robert¬Espagne) 2 Débat d’orientation budgétaire 2015 3 Mensualisation des factures d’eau (et assainissement) : règlement financier 4 Étude diagnostic des systèmes d’assainissement sur l’unité territoriale de Bar-le-Duc élargie des nouvelles communes - enveloppe (...)

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mardi 2 décembre 2014
ComAgglo - ordre du jour du 15 décembre 2014

Le Conseil de la Communauté d’Agglomération Meuse Grand sera réuni en séance plénière mercredi 15 décembre 2014 à 18 h 30 à Tronville (salle des fêtes) - entrée libre
Ordre du jour 1 Actualisation du financement de l’aménagement des déchèteries 2 Sortie des communes de RUMONT et de VAVINCOURT du Syndicat Mixte Germain Guérard - Procédure d’adhésion de la Communauté d’Agglomération au syndicat 3 Recours gracieux de la Commune de Nançois sur Ornain concernant la facture d’eau N° 2014-EA-4578 du 25/08/2014 - (...)

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samedi 8 novembre 2014
ComAgglo - ordre du jour du 13 novembre 2014

Le Conseil de la Communauté d’Agglomération Meuse Grand Sud sera réuni en séance plénière jeudi 13 novembre à 18 h à Tronville (salle des fêtes) - entrée libre
Ordre du jour 1 Installation d’un nouveau représentant 2 Station d’épuration de Tronville-en-Barrois - rapport annuel 2013 du délégataire 2 Rapport annuel 2013 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau et de l’assainissement - Syndicat Mixte Germain Guérard 3 Réalisation de l’assainissement collectif à TANNOIS - demande de subvention au (...)

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mercredi 29 octobre 2014
ComAgglo - ordre du jour du 15 octobre 2014

Communauté d’Agglomération
15/10/2014 – séance publique
1 Installation de nouveaux représentants 2 Composition du bureau 3 Election des membres du Bureau 4 Election des représentants au sein des commissions techniques 5 Election des représentants au sein de la Commission d’Appel d’Offres (C.A.O.) 6 Election des représentants au sein de la Commission des Services Publics Locaux (C.C.S.P.L.) 7 Election des représentants au sein du Centre Intercommunal d’Action Sociale (C.I.A.S.) 8 Election des (...)

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mercredi 29 octobre 2014
ComAgglo - ordre du jour du 10 juillet 2014

Communauté d’Agglomération
10/07/2014 – séance plénière
2 intervention du Président : 4 Financement de l’investissement en SIG de la Communauté d’Agglomération 5 Fonds de concours - Modification du règlement 7 Création d’un fonds de concours spécifique à l’implantation d’abribus 8 Attribution fonds de concours à l’aide d’implantation d’abribus - Commune de Nançois-sur-Ornain 8 Acquisition d’œuvres et demande de subventions au titre du FRAM ; affectation des œuvres au Musée Barrois 9 Attribution de subventions (...)

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