Ordres du jour du Conseil général

13 Avis sur la révision des classements de protection des cours d’eau du bassin Seine-Normandie 19 Grille de répartition des agents des collèges (retiré de l’ordre du jour) 23 Axe 1 de la mise en œuvre de la mutualisation dans les ESMS : étude sur les assurances du personnel 29 Politique régionale d’appui aux territoires : désignation de représentants du Conseil Général et autorisation de signature des contrats 39 Habitat privé : Modification du Programme d’Actions de la Meuse 2010-2012 87 (...)

tome 1 13 Schéma Départemental de l’enfance 2011-2015 23 Schéma départemental du handicap 2011-2015 31 Rapport sur la situation interne et territoriale en matière de développement durable 33 Rapport d’activités des services départementaux - Année 2010 35 Présentation du Schéma Départemental d’Analyses et de Couverture des Risques (SDACR) 39 Soutien à la politique culturelle et à la vie associative - Modalités d’intervention 45 Protocole transactionnel d’indemnisation suite à la survenance (...)

Tome 1 13 Culture - Convention d’objectifs pluriannuels Expressions 23 Convention de financement de l’opération d’échanges amiables d’immeubles forestiers liée à l’implantation de la LGV Est Européenne entre le Conseil Général de la Meuse et Réseau Ferré de France 29 R.N. 135 - Convention de financement de l’étude d’aménagement des communes impactées par le projet routier entre le Département de la Meuse et la DREAL Lorraine 37 Régie d’avances du Service Intérieur 39 Environnement numérique de (...)

13 Subventions d’investissement - Prorogations d’arrêtés 15 Règlement intérieur du Fonds de Solidarité Logement 17 Rapport d’activités 2010 des sociétés d’économie mixte locales 35 Collèges publics - Convention de fonctionnement 2012 65 Collèges publics - Dotations de fonctionnement 2012 71 Collège publics - Tarification restauration scolaire année 2012 83 Aménagement de la Voie Sacrée 85 Schéma départemental Lecture publique 115 Politique en faveur de l’électrification des bâtiments d’élevage (...)

Tome 1 15 CDESI : Commission Départementale Espaces, Sites et Itinéraires des Sports de Nature 17 Avis de l’Assemblée Départementale sur le projet arrêté du SCOT du Pays Barrois 25 Délégation consentie par l’Assemblée départementale à la Commission Permanente en matière d’Observatoire départemental de l’Habitat 27 Plateforme départementale de lutte contre l’habitat dégradé 43 Protocole transactionnel d’indemnisation suite à la survenance d’un accident sur le domaine public départemental 49 Règlement (...)

13 Contrat de Plan Régional de Développement des Formations Professionnelles - Orientations pour les années 2011-2015 65 Représentation du Conseil Général au sein de la Commission Consultative du Plan Départemental d’Elimination des Déchets Ménagers et Assimilés 67 Convention d’Utilité Sociale OPH de la Meuse 217 Réaménagement de 2 produits de couverture (Swap) 219 Pôle agroalimentaire - Cession de l’aile gauche du bâtiment par bail emphytéotique 223 Musée de Stenay : groupement de commande pour (...)

15 Représentation du Conseil Général au sein de la SEM Meuse Aménagement (SEMMA) 17 Banque de France : Rapport d’exécution 2010 du contrat de service public dans le département de la Meuse 27 Délégation consentie par l’Assemblée Départementale à la Commission Permanente en matière de documents d’urbanisme 29 Syndicat Mixte d’Aménagement de la Vallée de l’Othain : révision des statuts 33 Détermination des taux d’avancement au sein de cadres d’emplois de la Fonction Publique Territoriale 39 Stratégie (...)

13 Droits d’enregistrement et taxe de publicité foncière sur les mutations à titre onéreux d’immeubles et de droits immobiliers

Indemnités des Conseillers Généraux Délégations d’attributions du Conseil Général au Président du Conseil Général pour ester en justice Règlement Intérieur du Conseil Général Représentation du Conseil Général au sein de diverses instances

Élection du Président (voir la vidéo) Composition de la Commission Permanente Élection des membres de la Commission Permanente dont les Vice-présidents Délégation d’attributions à la Commission Permanente Délégation d’attributions au Président Formation des commissions organiques de la CAO, de la CCSPL