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Ordres du jour du Conseil départemental

Liste des articles
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lundi 3 décembre 2012
Conseil général - ordre du jour - 13 décembre 2012

séance plénière : entrée libre à 10 heures 30 : vœux d’urgence, Budget Primitif 2013 à 14 heures : reprise de la séance plénière (suite de l’ordre du jour)
tome 2 - 13 Budget Primitif 2013
tome 1 15 Convention de Service Comptable et Financier 17 Création d’une régie d’avances pour la gestion des fonds d’aide 19 Convention relative aux limites d’exploitation d’entretien routier de la RD 38 en Meuse et de la RD 67 en Marne 27 Révision des critères d’attribution des amendes de police 31 Présentation du (...)

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mercredi 14 novembre 2012
Ordre du jour - 22 novembre 2012

séance plénière
13 Répartition du Fonds Départemental de Péréquation de la Taxe Professionnelle (FDPTP) au titre de l’année 2012

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lundi 22 octobre 2012
Ordre du jour : 25 octobre 2012

Ordre du jour - séance publique du Conseil général du 25 octobre 2012 15 Décision Modificative n° 1 - 2012 21 AGROBIO - Demande de remise gracieuse sur pénalités de retard de paiement 23 Trophée de la biodiversité - Règlement départemental d’intervention 25 Collèges Privés - Prise en charge des dépenses de fonctionnement des installations sportives 27 Collèges Privés - Révision de la part personnel du forfait d’externat 29 Collèges publics - Dotations de fonctionnement 2013/Réforme du cadre budgétaire et (...)

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mardi 3 juillet 2012
Ordre du jour - 05 juillet 2012

Ordre du jour du Conseil général du 5 juillet 2012
Information sur la contractualisation de deux lignes de trésorerie pour 2012-2013
Désannexion de l’école Jean ERRARD
Activité de location de voitures en gare Meuse TGV Voie Sacrée
Régie des cartes de transports
ZA des Souhesmes – Compte Rendu annuel d’Activités à la Collectivité (CRAC) 2012
Déplacements des activités éducatives, sportives et culturelles à caractère pédagogique – Règlement 1er et second degré
Diverses mesures inhérentes à la gestion (...)

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jeudi 7 juin 2012
Ordre du jour : 07 juin 2012

13 CRC - Rapport d’observations définitives - Conditions de mise en œuvre de la LGV Est 43 Fixation de ratios d’avancement de grade 45 Projet de promesse de donation de collection du Bois d’Epense, faïencerie des Islettes au Département 47 Convention régissant la prise en charge du papier usagé par l’association l’AMIE 49 Syndicat Mixte de la Vallée de l’Othain - Désignation de 3 représentants du Conseil Général 53 EPCI 52/55 - Annulation de la convention relative à l’appui apporté par le Conseil Général (...)

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samedi 24 mars 2012
Ordre du jour : 15 mars 2012

13 SEM MA, augmentation de capital

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samedi 24 mars 2012
Ordre du jour : 05 avril 2012

13 Ouverture de la séance par M. Christian Namy, Président du Conseil général 15 Approbation des procés-verbaux des réunions du Conseil général du 14 et 15 décembre 2011 et du 9 février 2012 19 Défendons la ligne SNCF N° 5 - vœu d’urgence de Samuel Hazard, Guy Navel, Jean Picart, Christian Ponsignon - l’urgence est repoussée 23 Discours du Président 29 Constitution de la Commission Départementale des Espaces, Sites et Itinéraires (CDESI) relatifs aux Sports de nature de la Meuse 39 Grille de répartition (...)

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mercredi 1er février 2012
Ordre du jour : 09 février 2012

13 Avis sur la révision des classements de protection des cours d’eau du bassin Seine-Normandie 19 Grille de répartition des agents des collèges (retiré de l’ordre du jour) 23 Axe 1 de la mise en œuvre de la mutualisation dans les ESMS : étude sur les assurances du personnel 29 Politique régionale d’appui aux territoires : désignation de représentants du Conseil Général et autorisation de signature des contrats 39 Habitat privé : Modification du Programme d’Actions de la Meuse 2010-2012 87 Groupement de (...)

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jeudi 8 décembre 2011
Ordre du jour : 14 & 15 décembre 2011

tome 1 13 Schéma Départemental de l’enfance 2011-2015 23 Schéma départemental du handicap 2011-2015 31 Rapport sur la situation interne et territoriale en matière de développement durable 33 Rapport d’activités des services départementaux - Année 2010 35 Présentation du Schéma Départemental d’Analyses et de Couverture des Risques (SDACR) 39 Soutien à la politique culturelle et à la vie associative - Modalités d’intervention 45 Protocole transactionnel d’indemnisation suite à la survenance d’un accident sur (...)

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samedi 12 novembre 2011
Ordre du jour : 17 novembre 2011

Tome 1 13 Culture - Convention d’objectifs pluriannuels Expressions 23 Convention de financement de l’opération d’échanges amiables d’immeubles forestiers liée à l’implantation de la LGV Est Européenne entre le Conseil Général de la Meuse et Réseau Ferré de France 29 R.N. 135 - Convention de financement de l’étude d’aménagement des communes impactées par le projet routier entre le Département de la Meuse et la DREAL Lorraine 37 Régie d’avances du Service Intérieur 39 Environnement numérique de travail 59 Salle (...)

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