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Ordres du jour du Conseil départemental

Liste des articles
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jeudi 6 octobre 2011
Ordre du jour du 17 octobre 2011

13 Subventions d’investissement - Prorogations d’arrêtés 15 Règlement intérieur du Fonds de Solidarité Logement 17 Rapport d’activités 2010 des sociétés d’économie mixte locales 35 Collèges publics - Convention de fonctionnement 2012 65 Collèges publics - Dotations de fonctionnement 2012 71 Collège publics - Tarification restauration scolaire année 2012 83 Aménagement de la Voie Sacrée 85 Schéma départemental Lecture publique 115 Politique en faveur de l’électrification des bâtiments d’élevage (...)

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vendredi 1er juillet 2011
Ordre du jour du 7 juillet 2011

Tome 1 15 CDESI : Commission Départementale Espaces, Sites et Itinéraires des Sports de Nature 17 Avis de l’Assemblée Départementale sur le projet arrêté du SCOT du Pays Barrois 25 Délégation consentie par l’Assemblée départementale à la Commission Permanente en matière d’Observatoire départemental de l’Habitat 27 Plateforme départementale de lutte contre l’habitat dégradé 43 Protocole transactionnel d’indemnisation suite à la survenance d’un accident sur le domaine public départemental 49 Règlement (...)

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mercredi 22 juin 2011
Ordre du jour du 23 juin 2011

13 Contrat de Plan Régional de Développement des Formations Professionnelles - Orientations pour les années 2011-2015 65 Représentation du Conseil Général au sein de la Commission Consultative du Plan Départemental d’Elimination des Déchets Ménagers et Assimilés 67 Convention d’Utilité Sociale OPH de la Meuse 217 Réaménagement de 2 produits de couverture (Swap) 219 Pôle agroalimentaire - Cession de l’aile gauche du bâtiment par bail emphytéotique 223 Musée de Stenay : groupement de commande pour l’achat (...)

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mercredi 11 mai 2011
Ordre du jour du 19 mai 2011

15 Représentation du Conseil Général au sein de la SEM Meuse Aménagement (SEMMA) 17 Banque de France : Rapport d’exécution 2010 du contrat de service public dans le département de la Meuse 27 Délégation consentie par l’Assemblée Départementale à la Commission Permanente en matière de documents d’urbanisme 29 Syndicat Mixte d’Aménagement de la Vallée de l’Othain : révision des statuts 33 Détermination des taux d’avancement au sein de cadres d’emplois de la Fonction Publique Territoriale 39 Stratégie de (...)

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samedi 30 avril 2011
Ordre du jour du 13 mai 2011

13 Droits d’enregistrement et taxe de publicité foncière sur les mutations à titre onéreux d’immeubles et de droits immobiliers

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dimanche 3 avril 2011
Ordre du jour du 14 avril 2011

Indemnités des Conseillers Généraux
Délégations d’attributions du Conseil Général au Président du Conseil Général pour ester en justice
Règlement Intérieur du Conseil Général
Représentation du Conseil Général au sein de diverses instances

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dimanche 3 avril 2011
Ordre du jour du 31 mars 2011

Élection du Président (voir la vidéo)
Composition de la Commission Permanente
Élection des membres de la Commission Permanente dont les Vice-présidents
Délégation d’attributions à la Commission Permanente
Délégation d’attributions au Président
Formation des commissions organiques de la CAO, de la CCSPL

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lundi 10 janvier 2011
Ordre du jour du 20 janvier 2011

Attention : la séance publique aura lieu à 11 heures 30
13 Avis sur la Demande de renouvellement de l’autorisation d’exploiter le laboratoire de recherche souterrain Meuse/Haute Marne de l’ANDRA voir l’article sur le blog de Daniel Lhuillier voir l’article sur le blog de Roland Corrier
19 Expérimentation AIMAD (Action d’Insertion des bénéficiaires du RSA pour le Maintien à Domicile des personnes âgées)
21 Reconventionnement de la Maison de l’Emploi meusienne - versement de l’avance (...)

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vendredi 10 décembre 2010
Ordre du jour du 16 décembre 2010

Tome 1 15 Convention pluriannuelle de partenariat entre le Conseil Général de la Meuse et le Service Départemental d’Incendie et de Secours 29 Répartition interdépartementale du fonds départemental de la taxe professionnelle de Meurthe et Moselle - Collecte 2010 31 Sociétés d’Economie Mixte Locales - Rapport d’activités 2009 51 Déchets ménagers - convention pluriannuelle 2010-2012 - ADEME-Département 61 Nouveaux statuts du Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional de Lorraine en Syndicat Mixte Ouvert 75 (...)

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lundi 15 novembre 2010
Ordre du jour du 18 novembre 2010

13 Reconnaissance en Etablissement Territorial de Bassin de l’institution interdépartementale des barrages du bassin de la Seine
23 Convention de co-maîtrise d’ouvrage entre le Conseil Général de la Meuse et la Commune de MONTSEC pour la réalisation d’une desserte forestière collective
31 Demande de gratuité de l’entrée du Musée Raymond Poincaré
33 Convention relative au versement d’une subvention de fonctionnement de la Maison départementale des personnes handicapées pour l’année 2010
37 ORCA : (...)

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